RAISON SOCIALE
CCI Territoriale Ouest-Normandie
EGC Normandie
86, rue de l’Exode
50006 Saint-Lô Cedex
Tel. 02 33 77 43 50
DIRECTEURS DE LA PUBLICATION
- Daniel DUFEU, Président de la CCIT Ouest Normandie
1er Vice-Président : Virginie Renaud
2ème Vice-Président : Bruno Archambeaud
3ème Vice-Président : Michel Voisin
RESPONSABLE CONTENU EDITORIAL
- Valérie Baudin-Cachot
68 rue Jean Monnet
50401 GRANVILLE Cedex
Tel. 02 33 91 21 30
HÉBERGEMENT
Service Informatique, CCI Territoriale Ouest-Normandie
Contact : Sébastien DESERT
68 rue Jean Monnet
50401 GRANVILLE Cedex
Tel. 02 33 91 21 30
CONCEPTION & RÉALISATION
Service Communication, FIM CCI Formation Normandie
68 rue Jean Monnet
50401 GRANVILLE Cedex
Tel. 02 33 91 21 30
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La CCI Ouest-Normandie informe les utilisateurs de ce site que les éléments de contenu présents sur le site tels que charte graphique, contenu textuel, images, vidéos, utilitaires, bases de données, logiciels, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à la CCI Ouest-Normandie.
Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de la CCI Territoriale Ouest-Normandie. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l´article L335–2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende.
DONNÉES PERSONNELLES
Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, la CCI Territoriale Ouest-Normandie s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78–17 du 6 janvier 1978 (modifié par la Loi du 6 août 2004) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi “Informatique et Libertés ”. A ce titre, le site www.egcnormandie.fr fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro : 729280
Consulter la politique de protection des données
LOI APPLICABLE
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française.
En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Paris sont compétents.
